Durée de validité : Les offres sur le site sont valables pendant leur présence en ligne.<br/>
Etendue territoriale : Les offres sont valables pour tout achat effectué en ligne, pour une expédition en France Métropolitaine<br/>

Quand vous cliquez sur le bouton "Valider" après le processus de commande, vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve.<br/>
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En cas d'indisponibilité d'un produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par courrier électronique ou par téléphone dans un délai de 48H (jours ouvrés).<br/>
Vous pourrez alors demander l'annulation de votre commande ou l'échange du ou des produits manquants.

Envois en France<br/>
Tous nos tarifs sont franco de port et d’emballage en France métropolitaine

Le présent contrat est soumis à la loi française.<br/>
La langue du présent contrat est la langue française.<br/>
En cas de litige le tribunal de CARCASSONNE sera seul compétent.<br/>
Règlement des litiges :<br/>
Notre Service Client est à votre disposition pour résoudre au mieux tout litige qui pourrait survenir et pour trouver une solution amiable.<br/>
Vous pouvez le contacter par :<br/><br/>
E-mail :<br/>
Contact@voie-romaine.com<br/>
Téléphone : <br/>
04.68.76.01.11<br/>
(du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 14h à 17h <br/>
Fax : <br/>
04.68.76.04.15 <br/>
Courrier : <br/>
Voie Romaine<br/>
Service Internet<br/>
11170 Villesequelande<br/><br/>
Retour des colis :<br/>
Voie Romaine<br/>
Service Internet<br/>
11170 Villesequelande<br/>

Pour tout envoi en France :<br/>
Les commandes validées (CB ou cheque reçu) sont expédiées sous 48h (pas d'expédition le week-end et jours fériés).<br/>
Après mise en livraison par notre Service Logistique, votre commande est livrée en 4 Jours (délai non garanti).<br/>
Ces délais s'entendent pour les jours ouvrés, hors problème d'acheminement et selon disponibilité des produits.<br/>
La Voie Romaine n'est pas responsable des délais de livraison parfois irréguliers ou plus longs que prévu. Les délais indiqués sont ceux habituellement constatés. Ces indications sont données à titre indicatif et n'ont aucune forme contractuelle.<br/>

Confidentialité de vos données personnelles <br/>
La Voie Romaine attache un soin tout particulier à la protection de vos données personnelles et met tout en œuvre pour respecter ce droit.<br/>
Droit d'accès et rectification :<br/>
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition aux données personnelles vous concernant.<br/>
Pour l'exercer, il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et si possible votre référence client : <br/>
par courrier électronique : contact@voie-romaine.com<br/>
par courrier : Voie Romaine "Service Internet" 11170 Villesequelande<br/><br/>
Prospection par courrier électronique :<br/>
Dans les envois par e-mail, seront précisés clairement dans l'objet du message, qui apparaît dans la boîte aux lettres électronique, l'identité, la marque ou la nature commerciale de ces propositions.<br/>
Par ailleurs, toute utilisation de bases de données e-mail fera l'objet d'une vérification de leur déclaration auprès de la CNIL.<br/><br/>
Lors du passage de votre commande ou de la demande de catalogue, nous enregistrons, en vue du traitement de votre demande, certaines données (nom, prénom et adresse postale).<br/>
Conformément à la loi française nous avons procédé à une déclaration de notre site auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés.

Les conditions de vente sont régies par le droit français.

Nous acceptons CB en Ligne et chèque ( a l'adresse : Voie Romaine "Service Internet" 11170 Villesequelande)